Anticiper la transmission de son patrimoine est une préoccupation majeure. Pour les parents d’un enfant unique, la situation peut sembler simple en apparence. Pourtant, transmettre un patrimoine important à une seule lignée présente des défis fiscaux et stratégiques considérables. Comment continuer à donner efficacement une fois les abattements principaux utilisés ? Comment associer les petits-enfants à la transmission ? Et surtout, comment éviter que des droits de succession élevés ne viennent amputer des années d’efforts d’épargne ?
En tant que conseillers en gestion de patrimoine à Bordeaux, nous utilisons souvent des cas pratiques pour illustrer notre méthodologie. Inspirons-nous d’une situation classique : un couple de retraités actifs, à la tête d’un patrimoine de plusieurs millions d’euros, déjà bien conseillé mais cherchant à optimiser les dernières étapes de sa transmission. À travers ce cas d’école, découvrez les leviers d’optimisation que nous explorons pour nos clients.
Avant toute nouvelle donation, un audit de l’existant est indispensable. Une structure patrimoniale se doit d’être lisible et alignée avec des objectifs clairs.
A) Valider l’objectif de chaque opération Il est fréquent de voir des montages (comme la vente d’un bien à une SCI familiale) envisagés sans en mesurer toutes les conséquences. Vendre un bien à une SCI permet certes de le sortir de son patrimoine personnel, mais fait rentrer des liquidités qui, si elles ne sont pas réinvesties ou données, seront tout aussi taxables lors de la succession. L’avis d’Aeternia Patrimoine : Chaque opération doit servir un but précis. Si l’objectif est de réduire l’assiette taxable, la donation de parts de SCI (même endettées) est souvent plus efficace qu’une simple vente.
B) Mettre de l’ordre dans les comptes La clarté administrative est la clé d’une succession sereine.
Avec le temps, il est courant d’accumuler de nombreux produits d’épargne. Une transmission efficace passe par la rationalisation.
Détenir une dizaine de contrats d’assurance vie, des comptes à terme et des contrats de capitalisation est une source de complexité pour les héritiers. L’avis d’Aeternia Patrimoine : Nous recommandons souvent de regrouper les avoirs. Par exemple, clôturer des placements moins avantageux (comptes à terme, PEL inactifs) pour alimenter des contrats d’assurance vie plus anciens et fiscalement plus performants, comme ceux ouverts avant 1991 qui offrent des avantages successoraux uniques, quel que soit l’âge des versements.
Les contrats d’assurance vie sont des outils formidables pour piloter une succession.
Même à un âge avancé et après avoir utilisé les abattements principaux, des possibilités de donation existent encore.
Chaque parent peut donner, en plus de l’abattement de 100 000 €, une somme d’argent de 31 865 € à chaque enfant, en totale exonération de droits. De même, chaque grand-parent peut donner 31 865 € à chaque petit-enfant. Pour un couple avec une fille et une petite-fille, c’est donc près de 130 000 € qui peuvent être transmis sans aucun impôt. Pour plus de détails, vous pouvez consulter la page officielle sur service-public.fr.
Pour des biens immobiliers ou des parts de SCI, il est toujours possible de donner en conservant l’usufruit. Les droits de donation ne sont alors calculés que sur une fraction de la valeur du bien, dépendant de l’âge du donateur. C’est une économie substantielle.
Lorsque l’on donne à un petit-enfant mineur, il faut anticiper les risques (mésentente des parents, décès prématuré…). L’avis d’Aeternia Patrimoine : La rédaction de l’acte de donation est cruciale. On peut y insérer :
Transmettre un patrimoine important, même à un enfant unique, est un exercice de haute précision. Cela demande de l’anticipation, une vision claire et une maîtrise des nombreux outils juridiques et fiscaux à notre disposition. Loin de subir les règles par défaut, une stratégie bien orchestrée permet de respecter vos volontés, de minimiser la fiscalité et d’assurer une transmission sereine pour les générations à venir.
L’équipe d’Aeternia Patrimoine à Bordeaux est à votre disposition pour réaliser un audit de votre situation et construire avec vous la feuille de route de votre transmission.
